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Marques déposées par Domaine FERNAND ENGEL
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Chapelle des Anges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chapelle des Anges
Domaine FERNAND ENGEL, EARL

Numéro de dépôt :
3626397
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
Chapelle des Anges de Domaine FERNAND ENGEL

Présentation de la marque Chapelle des Anges

Déposée le 30 janvier 2009 par Domaine FERNAND ENGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chapelle des Anges »

Le déposant est Domaine FERNAND ENGEL, EARL domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine FERNAND ENGEL domicilié(e) 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapelle des Anges est expirée depuis le 30 janvier 2019.

Domaine FERNAND ENGEL a également déposé les autres marques suivantes : Silberberg de Rorschwihr , Clos des Anges de Rorschwihr , E BY FERNAND ENGEL , Dôme des Anges , DOMAINE F ENGEL


Domaine FERNAND ENGEL, EARL - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Domaine FERNAND ENGEL - 1 route du vin - 68590 - RORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.